Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP PUB MERCI
THOMAS Michel Jacques

Numéro de dépôt :
3041791
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
13/07/2010
STOP PUB MERCI de THOMAS Michel Jacques

Présentation de la marque STOP PUB MERCI

Déposée le 13 juillet 2000 par THOMAS Michel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « STOP PUB MERCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est THOMAS Michel Jacques, domicilié(e) 313 rue A. Briand, 38220 VIZILLE en Dauphiné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Michel Jacques - France.

La marque STOP PUB MERCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP PUB MERCI est expirée depuis le 13 juillet 2010.

THOMAS Michel Jacques a également déposé les autres marques suivantes : STOP PROSPECTUS MERCI , ZIZOU , PUB'ON BIKE , EUROPLACK , GEOPLACK , elysea , CARPLACK , ALPES DE FRANCE , SEGOLENE PRESIDENTE


THOMAS Michel Jacques - 313 rue A. Briand, 38220 VIZILLE en Dauphiné - France


THOMAS Michel Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Etiquette non textile.